CHATEAU CAP DE HAUT
Présentation de la marque CHATEAU CAP DE HAUT
Déposée le 10 février 1981 par S.C. GROMAND D'EVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CAP DE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CAP DE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU CAP DE HAUT est expirée depuis le 10 février 1991.
S.C. GROMAND D'EVRY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49